1. Objet du Site Institutionnel

Le présent site a pour vocation exclusive de présenter l'action civile, environnementale et solidaire menée par l'association loi 1901 ACTISUB ECOLE DE PLONGEE DE SAINT FLORENT. Il constitue un outil d'information publique à destination de nos usagers, de nos scolaires partenaires et des administrations départementales.

2. Non-Commercialité Explicite

Conformément aux directives encadrant les structures sans but lucratif et aux protocoles du programme Google Ad Grants, notre association certifie que ce site n'abrite aucun espace publicitaire tiers, ne procède à aucune vente de biens ou prestations de services marchands en ligne, et ne sollicite aucune transaction financière automatisée à caractère lucratif.

3. Propriété Intellectuelle et Données de Terrain

L'ensemble des données d'observation, comptes-rendus d'ateliers, cartographies marines et documents d'impact publiés sur ce portail appartiennent à l'association et sont mis à disposition sous licence non-commerciale pour le partage et la recherche ouverte. Toute reproduction abusive sans citation explicite de l'auteur est interdite.